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MODULE 1 - S'APPROPRIER LES MECANISMES ESSENTIELS DE L'IMPOT SUR LE REVENU (IR)

• Du revenu à l'impôt
• Présentation des revenus catégoriels
• Principales réductions et crédits d'impôts
• Cas pratique : calculer un IR à payer sur Excel et établir une simulation de déclaration sur le site impots.gouv  

MODULE 2 – EXAMINER LA DETERMINATION DES REVENUS NETS CATEGORIELS

• Revenus taxables
• Charges déductibles
• Cas pratique : identifier l'intérêt ou non d'opter pour l'imposition d'une plus-value sur titres selon le barème de l'IR  

MODULE 3 - MESURER LES LIENS ENTRE FORME SOCIALE ET REGIME D'IMPOSITION

• Impact de la forme juridique de l'entreprise sur le régime d'imposition
• Impôt sur les Sociétés (IS), Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) : les différences fondamentales.  

MODULE 4 – S'INITIER A LA DETERMINATION DU RESLUTAT FISCLA D'UNE ENTREPRISE SOUMISE A L'IMPOT SUR LES SOCIETES (IS)

• Point de départ du résultat fiscal : le résultat comptable
• Passage du résultat comptable au résultat fiscal : le mécanisme des réintégrations et déductions
• Distinction entre la notion de charge et la notion d'immobilisation
• Examen des charges de l'entreprise : distinction entre charges déductibles, non déductibles, à déduction limitée
• Amortissements, dépréciations et provisions : les principaux retraitements fiscaux à opérer
• Calcul et paiement de l'impôt Sort des déficits : report en avant, report en arrière
• Cas pratique : déterminer un résultat fiscal et calculer l'IS correspondant  

MODULE 5 – APPREHENDER LE MECANISME DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)

• Calculer la TVA
• Principes généraux et champ d'application : opérations imposables et exonérées, taux d'imposition
• Calcul de la TVA exigible : base de la taxe, notions de fait générateur et d'exigibilité
• Calcul de la TVA déductible : conditions à respecter pour récupérer la TVA, cas d'exclusion.
• TVA et opérations internationales : aperçu des règles de territorialité

MODULE 6 – DECLARER ET PAYER LA TVA 

• Examen de la déclaration CA3
• Paiement et gestion des crédits de TVA Cas pratique : calculer une TVA à payer au titre d'un mois déterminé et établir la déclaration CA3 correspondante